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Harcèlement moral à l'hôpital: 8 mois avec sursis

L'hôpital Victor-Provo de Roubaix.
Le chef de service a été condamné
à huit mois de prison avec sursis,
2.000 € d'amende et 20.000 €
de dommages et intérêts pour la victime

Un chef de service condamné pour harcèlement moral
Il y a plus d'un an, nous révélions cet étrange dossier de harcèlement moral présumé dans le service socio-éducatif de l'hôpital Victor-Provo de Roubaix. Ce service regroupe des assistantes sociales chargées d'aider les personnes hospitalisées. Or, la victime, secrétaire du chef de service Jean-Claude V., se plaignait de faits graves. Atteinte de polio et victime d'un handicap qui l'oblige à boiter, elle était l'objet de vexations, d'injures, de moqueries y compris sur son aspect physique. On parlait même de violences et même d'une morsure ! Lorsque nous de-mandions à la direction du personnel de l'hôpital ce qui se passait, tout était dé-menti. Pourtant, nous avions connaissance d'injures écrites. « Pas très grave. Une ambiance de plaisanteries de potaches, un peu déplacées certes », expliquait-on en substance. Toutefois l'en-quête de la police de Roubaix et les pour-suites du procureur existaient. Hier, devant le président Jean-Michel Faure, Jean-Claude V., 57 ans, comparaissait en- fin. Le prévenu, chef de service, responsable de la CGT et siégeant au conseil d'administration de l'hôpital, a tout nié. « On le sentait protégé », explique une collègue de la victime devant le président Faure. Qui s'étonne : « On parle de coups avec un téléphone, avec un annuaire et même d'une morsure ! Des cheveux arrachés, des injures y compris devant des témoins extérieurs au service ! Vous pouviez alerter la direction, tout de même ? ». Réponse : « Personne ne nous écoutait alors que nous avions raconté ce qui se passait. On a vu un médiateur, des syndicalistes. On n'avait plus confiance dans la direction et, du côté de la CGT, c'était compliqué ». Jean-Claude V. nie tout. Sauf certaines injures. « Des blagues pas très distinguées, je le reconnais », ajoute-t-il. Les injures écrites ? « Un instant d'égarement, je ne suis pas fin. » Le président : « On avait remarqué ». Pourquoi ces accusations et ces témoignages qui concordent ? « C'est une cabale. Quand je suis arrivé à la direction du service, je les ai dérangés dans leur petit confort », rétor
que le syndicaliste. Et d'ajouter à propos de la victime : « Je souligne qu'elle ne ratait jamais aucune pause ».

La loi sur le harcèlement moral ne datant que du 19 janvier 2002, une bonne partie des faits présumés échappe aux poursuites. « J'avais plutôt déposé une plainte pour violences », remarque Me Benoît Titran, l'avocat de la victime. « Il a tenté de briser ma cliente, de détruire son intégrité psychologique, de la nier en tant que femme », accuse-t-il dans une plaidoirie très percutante.
Pour le procureur Marc Hellier, « avec le poids de certains témoignages, on pourrait presque se dispenser de requérir ». Le magistrat souligne le courage de la victime « devant cet homme qu'on pouvait croire invulnérable ». Déjà une condamnation est intervenue à Lille dans une affaire similaire mais c'est la première fois que le procureur diligente une citation directe lui-même. Le procureur demande une amende « en rapport avec le salaire mensuel du prévenu de 4.570 € ».
Pour Me Daniel Joseph, l'avocat de la défense, « c'est un tout petit dossier qui a été gonflé artificiellement ». Il affirme que « c'est parce que mon client a voulu accomplir sa mission qu'on tire aujourd'hui sur lui » et demande la relaxe.
La condamnation prononcée vers 20 h 30 a largement dépassé les réquisitions : huit mois de prison avec sursis, 2.000 € d'amende, 20.000 € de dommages et intérêts pour la victime.
Didier Specq

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